Volkswagen Transporter (1986)

130KMS parjour. conduire seulement en Occitanie et non dans toutes la France ou l 'Europe. Conduire avec prudence et dans le respect du Code de la route
- Ne pas prêter ni sous-louer le véhicule
- Ne pas transporter de marchandises
- Ne peut pas aller dans des raves party ou autres fêtes, utilisation en bon père de famille
- Les routes empruntées devront être appropriées au véhicule étant donné son âge. Pas de montée dans des cols trop hauts qui abimerait le moteur, il ne faut pas pousser le moteur dans les tours ou le faire aller à plus de 90km/h. Il s'agit d'un vieux véhicule qui nécessite de rouler au pas avec une conduite souple et non agressive.
- Le véhicule personnel du locataire sera stationné sur le parking du gymnase de BRASSAC, le propriétaire du van ne pourra pas être tenu responsable en cas de sinistre sur ce véhicule.
Si une mauvaise utilisation est effectuée et que le propriétaire en a connaissance, il pourra venir récupérer le véhicule en plein milieu de la location s' il juge que le van n’est pas en lieu sûr, auquel cas la location non effectuée sera remboursée au locataire.

Article 9 – Nettoyage
Le véhicule est remis propre (intérieur / extérieur) et doit être rendu propre. Frais de nettoyage forfaitaires : 50 à 150 € selon l’état. Les eaux usées devront être vidées, la vaisselle propre, tout doit être rangé. La carrosserie ne doit pas être passée au karcher ou autre lavage, le propriétaire s’en occupera au retour du véhicule.

Article 10 – Sinistres, dégradations, pannes
Toute panne ou sinistre doit être signalé immédiatement. Aucun frais ne doit être engagé sans accord du propriétaire.

Article 11 – Prêt de matériel (canoës, boules...)
Certains objets sont prêtés gracieusement (canoë, boules de pétanque, etc.) sans garantie d’état. Leur usage est sous la seule responsabilité du locataire.

Le prêt du canoë s’effectue sans gilets de sauvetage : le locataire est entièrement responsable de sa sécurité et de celle de ses passagers lors de l’utilisation.
Le propriétaire ne pourra être tenu responsable de tout accident corporel ou non, perte ou dommage.

Article 12 – Produits alimentaires non frais
Le propriétaire peut proposer à la vente des produits alimentaires non frais (bocaux, conserves, plats sous vide…ect). Ces produits sont fournis fermés, dans leur emballage d'origine.
Le locataire est seul responsable de leur conservation après remise. Le propriétaire décline toute responsabilité en cas de détérioration, mauvaise conservation, ou trouble de santé consécutif à leur consommation. DE mêm du café, thé ou sucre est parfois mis à disposition, il appartient au locataire de s’assurer qu’il peut consommer les produits laissés à disposition.

Article 13 – Permis de conduire & contraventions
Le locataire doit présenter son permis de conduire original lors de la remise du véhicule. Sans ce document, la location pourra être annulée sans remboursement.
Toute contravention ou infraction sera automatiquement dénoncée aux autorités compétentes avec les coordonnées figurant sur le permis fourni. Si une contravention venait à arriver plusieurs jours après la fin de la location, comme les contraventions de stationnement ou excès de vitesse, le locataire devra envoyer la somme correspondante au propriétaire et se rendre responsable de l’infraction commise.
Article X – Dégradations, nuisances et responsabilité du locataire
Le locataire s’engage à utiliser le véhicule de manière soigneuse et responsable. Il est pleinement responsable de toute dégradation, perte, casse, salissure excessive ou dysfonctionnement survenant durant la période de location, qu’elle soit causée intentionnellement ou accidentellement, par lui-même ou par un tiers.

De même, le locataire s’engage à respecter les règles élémentaires de courtoisie et à ne pas occasionner de nuisances sonores ou comportementales susceptibles de porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à l’image du loueur.

Toute dégradation intérieure ou extérieure constatée au retour du véhicule, tout équipement manquant, toute odeur persistante (tabac, animaux, nourriture…), ou tout nettoyage excessif nécessitant une intervention spéciale entraînera une retenue partielle ou totale sur le dépôt de garantie, sur la base des frais réels engagés (réparations, remplacement, nettoyage, etc.), justificatifs à l’appui. Ces montants seront retenus sur le dépôt de garantie de départ et si le montant dépasse le dépôt de garantie un recommandé avec les frais en sus sera établi, le loueur se réserve le droit de faire appel à un huissier pour constater les dégâts, les frais seront entièrement à la charge du locataire.

En cas de comportement non conforme aux règles ci-dessus, le loueur se réserve le droit de mettre fin au contrat de plein droit, sans remboursement des sommes versées.